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Statuts de l'A.P.P.R.C.Q                                                     (Adoptés en juin 1995) 

  

ARTICLE 1 - Nom de l'association

 

1.1    L'organisme a le nom de « Association des professeurs de psychologie du réseau collégial du Québec ».

 

1.2    Dans les articles qui suivent, on le distingue par le sigle suivant : « A.P.P.R.C.Q. ».

 

 

 

ARTICLE 2 - Siège social

 

Le siège social de l'A.P.P.R.C.Q. est établi dans la province de Québec à l'intérieur du district judiciaire fixé par les membres du Comité exécutif.

 

 

 

ARTICLE 3 - Mandats

 

3.1    Qualité de l'enseignement

 

          Promouvoir, pour la discipline psychologie, un processus éducatif de qualité  faisant place à la diversité de ses écoles de              pensée.

 

 

3.2    Formation

 

         Assurer et soutenir la tenue annuelle d'un colloque par un collège hôte et favoriser la création d'événements occasionnels

        (par exemple, Psycho- Événements ), encourageant la formation continue de ses membres et contribuant au maintien de leur

        identité professionnelle.

 

 

3.3    Information

 

         Promouvoir le partage des expériences et des opinions des membres entre eux ; favoriser la circulation d'une information

         objective auprès de ses membres, des étudiants-es et du public en général, grâce à un journal, L'Empan, et par tout autre

         moyen jugé pertinent (par exemple, conférences de presse), éventuellement en collaboration avec d'autres organismes.

 

 

3.4    Documentation

 

         Réunir, à l'usage de ses membres, une documentation pédagogique diversifiée en psychologie et coordonner la circulation

         d'une telle documentation : plans de cours, médiagraphies, textes didactiques et articles  concernant la psychologie et

        son enseignement.

 

 

3.5    Échange

 

        Collaborer avec toute association poursuivant des buts similaires ou apparentés.

 

 

 

          ARTICLE 4 - Membres

 

L'A.P.P.R.C.Q. est ouverte à tous les professeurs de psychologie du réseau collégial.

 

 

 

           ARTICLE 5 - Structures

 

L'A.P.P.R.C.Q. est dirigée et administrée par le Comité exécutif en vertu des pouvoirs et mandats que lui confère l'Assemblée générale.

 

 

 

          ARTICLE 6 - Entrée en vigueur

 

La présente constitution entrera en vigueur à la date de son approbation par le ministre.

 

 

 

          ARTICLE 7 - Amendements aux statuts

 

7.1   Les statuts de l'A.P.P.R.C.Q. ne peuvent être amendés ou abrogés que par un vote des deux tiers de l'Assemblée générale.

 

7.2    Modalités

 

         Toute proposition d'amendement aux statuts doit parvenir au siège social de l'A.P.P.R.C.Q. au moins vingt-cinq (25) jours

         ouvrables avant la tenue d'une assemblée générale. Le Comité exécutif et tout membre peuvent faire de telles propositions.

 

         Le Comité exécutif doit alors en aviser directement les membres en leur transmettant le texte au moins quinze (15) jours

         ouvrables avant l'ouverture de l'assemblée générale.

 

 

 

          ARTICLE 8 - Dissolution

 

8.1   L'A.P.P.R.C.Q. ne peut être dissoute que par un vote des deux tiers des membres de l'Assemblée générale et la dissolution ne

        peut être effectuée si quinze (15) membres en règle s'y opposent.

 

8.2   Advenant la dissolution de l'A.P.P.R.C.Q., elle devra être faite conformément aux dispositions de la troisième partie de la loi

        des compagnies.

 

8.3   Advenant la dissolution de l'A.P.P.R.C.Q., tous ses biens restants, après paiement des dettes, seront distribués à diverses

        organisations de charité du Québec dans des proportions fixées par le Comité exécutif.

 

Règlements de l'A.P.P.R.C.Q                                             (Révisés en juin 2013) 

ARTICLE 1 - Membres

 

Pour devenir membre, le candidat doit verser à l'A.P.P.R.C.Q. le montant fixé comme cotisation annuelle par l'Assemblée générale.

 

 

ARTICLE 2 - Assemblée générale

 

2.1    Définition

 

 2.1.1  Les membres de l'A.P.P.R.C.Q. en constituent l'Assemblée générale lorsqu'ils sont convoqués en assemblée annuelle ou en

           assemblée  extraordinaire.

 

 2.1.2  L'assemblée annuelle, dont la date est fixée par le C.E., peut avoir lieu lors de la tenue des stages de perfectionnement de

            l'A.P.P.R.C.Q.

 

 2.1.3  Chaque membre a droit de vote lors de l'assemblée générale.

 

 2.1.4  Les membres du comité exécutif de l'A.P.P.R.C.Q. ont droit de vote à cette assemblée générale.

 

 2.1.5  Toute personne présente à l'assemblée générale a droit de parole.

 

 2.1.6  À moins d'indication contraire prévue aux Statuts et règlements, les décisions de l'Assemblée générale se prennent à

            majorité simple.

 

 

2.2    Pouvoirs

 

          2.2.1  L'Assemblée générale est souveraine.

 

          2.2.2  Elle exécutera entre autres les fonctions suivantes:

 

           a)    choisir les objectifs et définir les politiques générales de l'A.P.P.R.C.Q.;

 

           b)     voter et ratifier les Statuts et règlements de l'A.P.P.R.C.Q.;

 

           c)     confier au C.E. tout mandat pertinent;

 

           d)     adopter tous les rapports annuels de l'A.P.P.R.C.Q.;

 

          e)     désigner, lors de l'assemblée générale, deux (2) vérificateurs pour l'exercice financier en cours;

 

           f)    étudier et adopter toutes les mesures favorables au progrès de l'A.P.P.R.C.Q.;

 

          g)     élire les membres du C.E. et deux membres substituts;

 

          h)     déléguer des pouvoirs au C.E.;

 

           i)     fixer le montant à verser annuellement pour être membre de l'association.

 

 

2.3    Avis de convocation

 

         2.3.1   Un avis de convocation doit parvenir à chaque membre au moins quinze (15) jours ouvrables avant la date fixée pour la

                     réunion annuelle de l'Assemblée générale.

 

         2.3.2   L'avis de convocation doit être accompagné:

 

 

         a)      de l'ordre du jour de la réunion, celui-ci contenant, s'il y a lieu, un avis d'élection;

 

         b)      de tout avis de motion visant à modifier les Statuts et règlements de l'A.P.P.R.C.Q.;

 

         c)     du procès-verbal de l'Assemblée générale précédente.

 

 

2.4    Réunions extraordinaires

 

         2.4.1   Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquée lorsque:

 

         a)     le C.E. le demande;

 

         b)     quinze (15) membres de l'A.P.P.R.C.Q. en font la demande écrite au C.E.

 

 

         2.4.2    L'assemblée générale extraordinaire est convoquée par écrit, au moins quinze (15) jours avant la tenue de celle-ci,

                     pour une date non ultérieure à trente (30) jours de la réception de telle demande.

 

        2.4.3    Elle ne porte que sur le ou les sujets inscrits à l'ordre du jour. Une  période d'information pourrait suivre cette

                    assemblée.

 

        2.4.4    Les membres sont les mêmes que ceux de l'Assemblée générale tel  que défini à l'Article 2 des présents Règlements.

 

 

2.5    Avis de motion (changements aux statuts et règlements)

 

Tout membre désirant présenter une résolution de motion à l'Assemblée générale doit la faire parvenir au C.E. au moins vingt-cinq (25) jours ouvrables avant la réunion de ladite Assemblée générale.

 

 

2.6    Quorum

 

Les membres présents à toute réunion de l'Assemblée générale dûment convoquée constituent le quorum.

 

 

2.7    Scrutin

 

Le vote est pris à main levée, sauf si un membre exige le scrutin secret.

 

 

 

ARTICLE 3 - Comité exécutif

 

3.1    Définition

 

         3.1.1   Le Comité exécutif (C.E) est composé de cinq (5) membres qui verront à se distribuer les tâches prévues à l'Article 4 des

                    présents règlements.

 

         3.1.2    Est éligible au C.E., tout membre en règle de l'A.P.P.R.C.Q.

 

         3.1.3   Les membres du C.E. sont élus pour un mandat de deux (2) ans.

 

         3.1.4   Les élections des membres du C.E. ont lieu lors de l'assemblée générale annuelle.

 

 

3.2    Vacance

 

Si le C.E. perd un membre, il est remplacé par le premier substitut élu par l'Assemblée générale, sinon par le second.

 

 

3.3    Déchéance

 

Le C.E. doit voir à remplacer par le premier substitut élu par l'Assemblée générale, sinon par le second, tout membre qu'il désavouerait.  Cette perte de droit est entérinée par l'Assemblée générale suivante.

 

 

3.4    Démission du C.E.

 

Advenant que le quorum de quatre (4) membres du C.E. ne puisse être assuré par suite de démissions au C.E., les membres restants doivent convoquer dans les délais prescrits une assemblée générale extraordinaire, au cours de laquelle devra se tenir l'élection du nouveau comité exécutif.  

 

Dans le cas d'une démission en bloc de tous les membres du C.E., la même responsabilité incombe aux membres sortants.

 

 

3.5    Pouvoirs et fonctions

 

         3.5.1   Le C.E. possède tous les pouvoirs que lui délègue l'Assemblée générale. Il :

 

         a)     présente à l'Assemblée générale les objectifs et politiques qu'il juge souhaitables;

 

         b)     programme et coordonne les objectifs et politiques générales de l'A.P.P.R.C.Q. comme il a été établi par l'Assemblée

                  générale;

 

         c)     voit à l'exécution des décisions de l'Assemblée générale;

 

         d)     assure la transition avec le nouveau C.E. lors d'une réunion pendant laquelle il lui remet les dossiers en cours, le rapport

                  des  stages de perfectionnement, le bilan vérifié et l'information relative à l'organisation des différentes activités.

 

         3.5.2    Le C.E. remplit les obligations rattachées aux pouvoirs qu'il détient.  Il :

 

         a)     voit à l'exécution des projets découlant des politiques générales et des résolutions votées en assemblée générale;

 

         b)     règle les affaires courantes de l'A.P.P.R.C.Q.;

 

         c)     perçoit auprès des membres les cotisations dues à l'A.P.P.R.C.Q.;

 

         d)     prépare et convoque les réunions de l'Assemblée générale;

 

         e)     prépare et présente à l'Assemblée générale un rapport annuel de ses activités;

 

         f)     garde les biens de l'A.P.P.R.C.Q.;

 

         g)     est le porte-parole officiel et le représentant de l'A.P.P.R.C.Q. dans ses relations extérieures;

 

         h)     décide qui, de ses membres, a la garde du livre des procès-verbaux de l'A.P.P.R.C.Q. et celle de tous les autres registres;

 

         i)      prépare, propose et administre le budget et dresse le bilan financier annuel.

 

 

3.6    Tenue des réunions

 

         3.6.1    Le Comité exécutif se réunit aussi souvent qu'il le juge nécessaire.

 

         3.6.2   Les frais de déplacement et de séjour des membres du Comité exécutif sont à la charge de l'A.P.P.R.C.Q.

 

 

3.7    Avis de convocation

 

         Les membres du Comité exécutif doivent être convoqués sept (7) jours au  moins avant la date fixée pour une réunion, à moins

         d'entente entre eux.

 

 

3.8    Quorum

 

         Le quorum du C.E. est fixé à quatre (4) membres.

 

 

3.9    Scrutin

 

          Chaque membre du Comité exécutif dispose d'une (1) voix.  Le vote est pris à main levée.

 

 

 

ARTICLE 4 - Rôles et fonctions des membres du Comité exécutif

 

4.1   Le Comité exécutif (C.E.) est autonome dans son mode de fonctionnement. Il désigne qui, parmi ses membres, aura les 

        fonctions et les rôles suivants : président, vice-président, trésorier, secrétaire et administrateur.

 

        Les fonctions sont décrites avec des spécificités provenant du procès-verbal de l’assemblée générale du 11 juin 2013.

 

 

4.2     Au président, il appartient de :

 

a)      rédiger les avis de convocation;

b)      animer le C.E.;

c)      gérer les entrées des demandes externe;

d)      assurer les liens avec l’équipe de l’Empan

e)      signer les documents requérant une signature officielle;

f)       être signataire, avec le trésorier, des effets de commerce de l'A.P.P.R.C.Q.;

g)      faire rapport, à l'Assemblée générale, des activités de l'A.P.P.R.C.Q.;

h)     avoir une vue d'ensemble des mandats de l'association;

i)       être conseiller spécial du C.E. pour la durée du mandat du C.E. suivant.

 

 

 

4.3    Au vice-président, il appartient de :

 

a)      remplacer le président en cas de besoin ;

b)      assurer les liens avec les gens qui s’occupent des psycho-événements et du colloque.

 

 

4.4    Au secrétaire, il appartient de :

 

a)      convoquer les réunions du C.E.;

b)      envoyer les avis de convocation pour les assemblées générales;

c)      rédiger et signer, après adoption, tous les procès-verbaux de l'Assemblée générale et les faire parvenir à tous les membres de

         l'A.P.P.R.C.Q.;

d)     rédiger et signer, après adoption, les procès-verbaux du C.E. et les faire parvenir aux membres du C.E. ;

e)      Rédiger les bilans annuels ;

f)       Procéder à l’archivage des documents numériques.

 

 

4.5    Il appartient au trésorier de :

 

a)     voir à la perception des cotisations des membres;

b)     avoir la garde des fonds de l'A.P.P.R.C.Q. et de ses livres de comptabilité.

c)      tenir un relevé précis des biens, des dettes, des recettes et des déboursés de l'A.P.P.R.C.Q. dans un ou des livres appropriés à

         cette fin. Il s’assure alors de la tenue des livres.

d)     acquitter les dépenses statutaires approuvées par le C.E. Ne rembourser que sur présentation de pièces justificatives déjà

         acquittées et approuvées par le C.E.;

e)     déposer dans une Caisse populaire ou une banque à charte, déterminée  par le C.E., les deniers de l'A.P.P.R.C.Q.;

f)     être signataire, avec le président, des effets de commerce de l'A.P.P.R.C.Q.

g)     produire les bilans financiers;

h)     faire le suivi de changement d'adresse du siège social de l'association;

i)      assurer le lien avec le registraire des Entreprises.

j)      noter les changements des coordonnées des administrateurs (membres de l'exécutif et les adresses de domicile).

 

 

4.6   À l’administrateur (webmestre), il appartient de :

 

a)      assurer les envois aux membres et aux non-membres;

b)      mettre à jour les informations contenues sur le site internet de l’association.

 

 

4.7    La liste de distribution des tâches assignées à chacun des membres du C.E. apparaît dans le bulletin de l'Association.

ARTICLE 5 - Dispositions financières

 

5.1    Année financière

 

         5.1.1    L'exercice financier de l'A.P.P.R.C.Q. court du 1er  mai au 30 avril de  l'année suivante.

 

         5.1.2    Aucune transaction financière ne doit être effectuée à compter de la fin de l'année financière et de l'acceptation par un

                     nouveau C.E. du bilan financier vérifié.

 

 

5.2    Livres de comptabilité

 

Le C.E. doit tenir un ou des livres de comptabilité où sont inscrits tous les fonds reçus ou déboursés par l'A.P.P.R.C.Q., tous les biens détenus par elle et toutes ses dettes ou obligations, de même que toutes autres transactions financières de l'A.P.P.R.C.Q. Ce ou ces livres sont ouverts à tous les membres de l'A.P.P.R.C.Q..

 

 

5.3    Vérification

 

Les livres et états financiers de l'A.P.P.R.C.Q. sont vérifiés chaque année, aussitôt que possible après l'expiration de chaque exercice financier, par deux (2) personnes nommées à cet-te fin lors de chaque assemblée générale de l'A.P.P.R.C.Q.

 

 

5.4    Effets bancaires

 

Tous les chèques, billets et autres effets bancaires de l'A.P.P.R.C.Q. sont signés par deux (2) membres du C.E. : le président et le trésorier.

 

 

5.5    Contrats

 

Les contrats et autres documents requérant la signature de l'A.P.P.R.C.Q. sont, au préalable, approuvés par le Comité exécutif et, sur cette approbation, sont signés par deux (2) membres du C.E.: le président et le trésorier.

 

 

5.6    Emprunts

 

Le C.E. peut faire des emprunts temporaires d'au plus 1 000 $ annuellement pour fins administratives sur le crédit de l'A.P.P.R.C.Q. et peut donner toute garantie permise par la loi pour assurer le paiement de ces emprunts et des autres obligations de l'A.P.P.R.C.Q., sauf la responsabilité personnelle des membres du C.E.

 

 

5.7    Cotisation

 

          5.7.1   Les membres de l'A.P.P.R.C.Q. paieront annuellement la cotisation prévue par l'Assemblée générale.

 

          5.7.2   Toute adhésion est valable pour l'année financière en cours.  Dans le cas où une personne adhère à l'A.P.P.R.C.Q., son

                      adhésion est valide à partir du moment de la réception de sa cotisation jusqu'à la fin de l'année financière.

 

 

 

ARTICLE 6 - Ententes et affiliations

 

L'A.P.P.R.C.Q. peut établir des relations avec toute association ou tout organisme poursuivant des objectifs analogues ou connexes aux siens, sur approbation de la majorité simple de l'Assemblée générale.

 

 

 

ARTICLE 7 - Amendements aux règlements

 

Les présents règlements demeurent en vigueur tant et aussi longtemps qu'ils ne seront pas modifiés par une proposition portée à l'ordre du jour accompagnant l'avis de convocation de l'Assemblée générale, et approuvée par celle-ci par un vote des deux tiers des membres présents.

 

 

 

ARTICLE 8 - Entrée en vigueur des règlements

 

Les présents règlements et tout autre règlement adopté par l'A.P.P.R.C.Q. entrent en vigueur après la clôture de l'assemblée lors de laquelle ils sont adoptés à moins qu'une autre date n'ait été édictée.

 

 

 

ARTICLE 9 - Dissolution

 

9.1   L'A.P.P.R.C.Q. ne peut être dissoute si quinze (15) membres en règle s'y opposent.

 

 

9.2   Toute proposition de dissolution de l'A.P.P.R.C.Q. doit parvenir au siège social de la dite Association au moins vingt-cinq (25)

        jours ouvrables avant la tenue d'une assemblée générale.

 

 

9.3    Le Comité exécutif doit alors en aviser directement les membres de  l'association en leur transmettant le texte au moins quinze

         (15) jours ouvrables avant l'ouverture de l'assemblée générale.